J.O. Numéro 149 du 28 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11175

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Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants

NOR : AGRP0201160A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 juin 2002, sont nommés membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) :

Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

MM. André Benoist, Stanislas Crouzier, Jean-Michel Daudu, Patrick Delannoy, François Desprez, Alain Diez, Guillaume Duboin, Philippe Dubois, Louis Foret, Jean Gallot, Jean-Pierre Garreau, Robert Gautier, Claude Guilleman, Philippe Hamelin, Thierry Momont, Christian Monzier, Jean-Paul Moreau, Florent Perchat, Bernard Pierron.

Au titre de l'Association générale des producteurs
de blé et autres céréales (AGPB)

Mme Françoise Couvreur, MM. Joël Cottart, Henri Petitpas, Jean-Jacques Vorimore.

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)

M. Alain Lepicard.

Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles
de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)

MM. Jean Baudon, Gérard Husson, Yves Le Morvan.

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs
de semences (FNAMS)

Mme Yvette Thomas, MM. Bernard Arsac, Dominique Bourgeois, Thierry Bourin, Claude Bruchaut, Georges Courseau, Daniel Dattee, Henry De Thezy, Dominique Didon, Jean-Marc Dupre, Jean-Philippe Garnot, Bertrand Geli, Daniel Godo, Philippe Gy, Patrick Lesch, Jean-Pierre Monod, Robert Pellerin, Patrick Sauvage, Michel Vitu.

Au titre du syndicat des riziculteurs de France

M. Bruno Blohorn.


Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
M. Philippe Lemaire.

Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la chambre syndicale des entreprises françaises
de semences de maïs (SEPROMA)

Mm. Laurent Barthez, Daniel Berceliot, Grégoire Berthe, Franck Clavier, Bernard Hamon, Jean-Marc Salabay, Jean Saulue, Alain Vacque.

Au titre de l'Association générale des producteurs
de maïs (AGPM Maïs Semences)

Mme Martine Dubos, MM. Roger Aycaguer, Pierre Blanc, Jean-Jacques Girard, Francis Lalanne, Jean-Jacques Massou, Jean-Marc Michel, Michel Pontier.

Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)

MM. François-Gilles Le Theule, Pierre Pagesse, Christophe Terrain.

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)

M. Christophe Armbruster.

Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles
de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)

MM. Jean Baudon, Jacques Gaultier, Alain Vincenot.

Au titre de la Fédération nationale de la production des semences
de maïs et sorgho (FNPSMS)

MM. Joël Arnaud, Bernard Delsuc, Luc Esprit, Daniel Segonds.

Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)

MM. Pierre Bezot, Xavier Florin, Philippe Hamelin, Paul Saunier, Daniel Segonds.

Au titre de la Fédération française
des semences fourragères (FFSF)

MM. Jean-François Chamaillard, Gilles François, James Gautron, Dominique Guerin, Patrice Laboulet, Jean-Marc Lecourt, Dominique Moreau, Guy Petit Jean, Michel Simon, Bernard Sulmont.

Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

MM. Guy Barbeau, Patrick Delannoy, Robert Gautier, Thierry Momont, Christian Monzier.

Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)

MM. Paul Lepers, Emile-Jacques Loysel.

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)

Mlle Isabelle Mervoyer.

Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles
de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)

MM. Jean Baudon, Virum Boupha, Florent Perchat.

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs
de semences (FNAMS)

Mme Yvette Thomas, MM. Michel Bareault, Jean-Pierre Chaubet, Pierre Cuypers, Thierry du Fretay, Vincent Guerin, Hubert Janson, Robert Pellerin, Jean-René Trameau, Gérard Vaque, Jean Vignon, Michel Vitu.

Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)

M. Gérard Debaene.

Au titre de la Confédération nationale de l'élevage

M. Bernard Airieau.

Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels
des semences potagères et florales (FNPSP)

MM. Didier Court, Arnaud Deltour, Claude Egret, Henri Gautier, Bernard Girerd, André Krafft, Pierre Lefebvre, Jean-Pierre Talhouet.

Au titre de l'Association des producteurs de semences
d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)

M. Pierre Sabatier.

Au titre du Syndicat national des producteurs de plants
de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)

M. Hubert Darbonne.

Au titre du Syndicat national des producteurs de semences
et griffes d'asperges (SNPSGA)

M. Jean-Pierre Caruel.

Au titre de la Fédération nationale
des métiers de la jardinerie (FNMJ)

MM. Hervé Chartier, Jean-Pierre Dumont, Patrick Lorie.

Au titre de l'Union In Vivo

M. Gérard Beauvais.

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs
de semences (FNAMS)

MM. Francis Achard, Jean-Pierre Alaux, Pierre Baardman, Joël Calvet, Roger Delepine, Jean-Joël Dhennin, Bernard Gaintrand, Michel Hamoir, Gérard Marmasse, Dominique Martineau, Jean-Pierre Merand, Joël Mercier, Jean-Claude Miniere, Jean-Michel Ombredane, Jean-Michel Peulier, Jean de Premorel.

Au titre du Syndicat français des producteurs
de plants pour professionnels (SFPPP)

M. Yves Talbourdel.

Au titre de la Fédération nationale des producteurs
de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)

M. Laurent Lecomte.

Au titre du Comité économique national agricole
de légumes à destination industrielle (CENALDI)

M. Daniel Brochu.

Au titre de la Fédération française
des industries d'aliments conservés (FIAC)

M. Géry Capelle.

Au titre de la Fédération nationale
des producteurs de légumes (FNPL)

M. Jacques Rouchausse.

Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale
des planteurs de betteraves (CGB)

MM. Roland Cuni, Luc Demazure, Jean-Luc Hamot.

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs
de semences (FNAMS)

MM. Bernard Barbelanne, René Boissin, Eric Cotayne, Jean-Pierre Frison, Jean-Marie Laganier, Gérard Lamare, Michel Leyre, Bruno Rossi, Jean-Michel Sengenes.

Au titre du syndicat des producteurs français
de graine de betteraves industrielles (SPFGB)

MM. Xavier Ballenghien, Christian Baril, Gabriel Chazallon, François Desprez, Patrick Desreumaux, Gérald Gaignette, Marc Goussen, François Lejealle, Thierry Momont.

Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France

MM. Dominique Bruandet, Georges Delloye, Jean-Jacques Guyot.

Au titre du Syndicat national
des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)

MM. Jean-Pierre Leroudier, Yves Loisel.

Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale
de la féculerie de pomme de terre (CSF)

M. Didier Duparcq.

Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière,
légumière et horticole (FELCOOP)

MM. Charles Coajou, Jacques Delattre, Marc Vincot.

Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)

MM. Eric Bargy, Pierre Desmazieres, Pierre Huchette, Gilles Jeudy, Alfred Kervegant, Yves Roussineau.

Au titre de la Fédération nationale des producteurs
de plants de pommes de terre (FNPPPT)

MM. Thierry Boissinot, Stéphane Boullier, Gérard Corrignan, Christian Defrance, Dominique Dequidt, André Donval, Claude Hertault, Philippe Le Denmat, Dominique Morvan, Jean-Charles Quillet.

Au titre de la Fédération nationale des producteurs
de pommes de terre de consommation (FNPTC)

M. Joël Hospital.

Au titre de la Fédération nationale des producteurs
de pommes de terre de primeur (FNPPTP)

M. Yvon Bocher.

Au titre de la Fédération nationale des producteurs
de pommes de terre industrielles (FNPTI)

M. Michel Lachelin.

Au titre du Groupement national interprofessionnel
de la pomme de terre industrielle et des industries (GIPT)

M. Pierre Hablot.

Au titre du Syndicat des sélectionneurs de plants
de pommes de terre créateur de variétés nouvelles (SGPDT)

M. Eric Bonnel.

Au titre du Syndicat national des producteurs de plants
de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPGF)

M. Bruno Bataille.

Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs
et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)

MM. Eric Bellest, Luzius Caviezel, Jean Doyard, Philippe Hamelin, Thierry Momont, Daniel Segonds, Denis Troalen.

Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs
de semences oléagineuses (ANAMSO)

MM. Louis Anglesio, Bernard Chabirand, Alain Daujan, Georges de Ginestous, Philippe de Guillebon, Thierry Fanost, Daniel Vigouroux.

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)

M. Michel Pissier.

Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles
de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)

MM. Jean Baudon, Hubert de Lauzon, Etienne Marcant.

Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)

MM. Serge Chauvin, Jean-Claude Chibarie, Bernard de Verneuil.

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)

M. Pierre Besson.

Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle
des oléagineux (ONIDOL)

M. Jacques Siret.

Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs
et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)

M. Robert Gautier.

Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)

MM. Philippe Duyck, Christophe Mallet, Alain Philippe, Jean Raimbourg.

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)

M. Alain Lepicard.

Au titre de la Fédération nationale
des producteurs de chanvre (FNPC)

MM. Olivier Beherec, Sylvestre Bertucelli, Denis Chereau, Yacinthe Gaudin, Bernard Lutel, Jean-Paul Supiot.

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs
de semences (FNAMS)

M. Daniel Dattée.

Au titre de la Fédération syndicale
du teillage agricole du lin (FESTAL)

MM. Régis de Murat, Francis Tillier.

Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs
de semences de lin (SEMLIN)

MM. Philippe Bryco, Laurent Courtier, Jean Gallot, Jean-Marc Hemeryck, Patrick Ouvry, Harm Schaap.

Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs
de semences de lin (SNAMLIN)

MM. Bruno Lagache, Philippe Levasseur, Jérôme Lheureux, Antoine Riviere.

Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin
de France (USRTL)

MM. Christian Decock, Laurent Vallée.